Mentions légales

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Site internet : http://www.firefly-mdc.wixsite.com/site

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Responsable du site

Le présent site est la propriété de Mme De Cort Marine, Artiste Peintre.

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Mme De Cort Marine,

8 rue des longs champs

28500 Sainte Gemme Moronval

France

firefly.marine.de.cort@outlook.fr

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Hébergement

Ce site internet est accessible à partir du serveur d'hébergement et de diffusion géré par la société :

Wix
Wix.com Inc
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034. 

Objet

Le site http://www.firefly-mdc.com a pour objet la présentation et la promotion du travail artistique de Mme De Cort Marine.

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Responsabilité d'édition:

La responsabilité éditorial revient à Mme De Cort Marine en tant qu'Artiste Peintre.

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Garanties et responsabilités

Mme De Cort Marine à pris toute les précautions d'usage pour assurer la fiabilité d'informations et d'accès sécurisé a son site. Toutefois, elle ne peut garantir en aucun cas l’absence total d'erreur matérielle , de déficience technique ou autre. Mme De Cort ne saurait être responsable d'un quelconque dommage lié a son site internet et dégage toute responsabilité quant aux informations contenues dans des sites qui pourraient être lié au sien par un lien hypertexte ou autre moyen.

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Traitement des données personnelles

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Les adresses électroniques recueillies dans le cadre des listes de diffusion ne sont utilisés que pour l'envoie des informations pour lequel l'utilisateur s'est abonné volontairement à des fins de recevoir des actualités concernant les œuvres de Mme De Cort Marine.  Il est possible à tout moment de se désabonner en adressant un message électronique à : firefly.marine.de.cort@outlook.fr ou en cliquant sur " se désabonner" situé en bas du mail des newsletters.

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Copyrights et droit d'auteur:

L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques et appartiennent à Mme De Cort Marine.

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A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits sans autorisation. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de Mme De Cort Marine, ou sans l’utilisation de licence rattachée au contenu est strictement interdite sous peine de poursuite judiciaire.

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Conditions générales de vente

 

Modalité de paiement

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Le paiement s'effectue en une seule fois, net et sans acompte. Les prix sont indiqués en euros TTC.

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Livraison

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Les frais de livraison sont compris dans le prix de l’œuvre vous n'avez donc aucun supplément à payer en plus.

La livraison du colis se fait contre signature. En cas d'absence lors de la livraison, un avis de passage est laissé dans la boîte aux lettres du destinataire. Il indique les coordonnées du bureau de poste où retirer le colis. Le destinataire dispose alors de 15 jours consécutifs pour le récupérer. Au-delà de cette période, le colis est retourné à Mme De Cort Marine et des frais de renvoie vous seront facturés.

A tout moment vous pouvez suivre votre/vos colis ici en saisissant votre/vos numéro(s) de suivi.

Le délai de livraison est estimé à 2 jours ouvrables vers la France métropolitaine et de 3 à 8 jours vers l’international.La loi Hamon de 2014 a instauré un délai maximal de livraison de 30 jours à compter de la date d'achat en ligne, au delà l'acheteur peut adresser une mise en demeure en l'absence de livraison.

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Délai de rétractation

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Tous les articles peuvent faire l'objet d'un droit de rétractation, par échange ou, remboursement excepté les produits sur mesure tels que les œuvres sur mesure et leur encadrement, ainsi que les articles ayant fait l'objet d'une personnalisation sur demande du client. ( article L.121-20-2). L’article à reprendre doit être intact, complet, emballé.Le consommateur dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour. En cas de vente d'un bien, le consommateur qui se rétracte dispose d'un délai de 14 jours pour restituer le produit acheté. Ce délai court à compter de la date d'envoi de sa demande de rétractation.En cas de litige, le consommateur doit pouvoir fournir la preuve de l'expédition. Le délai mentionné à l'alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l'acceptation de l'offre pour les prestations de services. Ce délai de rétractation de 14 jours, instauré par la loi Hamon (le délai étant de 7 jours avant cette loi), est applicable aux contrats conclus depuis le 14 juin 2014. Lorsque le délai de 14 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Vous trouverez ici le formulaire de rétractation à remplir et à envoyer par courrier à Mme De Cort Marine 8 rue des longs champs 28500 Sainte Gemme Moronval France.

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Juridiction

Toutes les transactions sont régies par le droit Français. 

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